Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : HOME CINEPAAK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Sàrl) de droit suisse
Siège social : Adresse
N° IDE / Registre du commerce : À REMPLIR
Capital social : À REMPLIR
Téléphone : +33 (0)7 45 11 23 25
E-mail de contact : be@odio.ch
Directeur de la publication : Charles GHAZANFARI

2. Hébergement

Prestataire d’hébergement :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias – Genève – Suisse
Site web : www.infomaniak.com
Téléphone : +41 22 820 35 44

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, structure, code source, arborescence, etc.) est la propriété exclusive de HOME CINEPAAK ou fait l’objet d’une licence d’exploitation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou extraction de tout ou partie du site, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et pourra constituer une contrefaçon au sens des articles du Code de la propriété intellectuelle applicable en Suisse et dans l’Union Européenne.

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Traitement des données :
Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, cookies, etc.) sont exclusivement utilisées dans le cadre de la relation commerciale avec ODIO (prise de contact, réponse aux demandes, suivi client). Elles ne sont jamais cédées à des tiers sans votre consentement explicite.

Responsable du traitement : Charles GHAZANFARI

Durée de conservation : 36 mois maximum à compter du dernier contact.

Droits des utilisateurs :
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ODIO met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et à jour. Toutefois, nous ne saurions garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations diffusées sur le site, qui peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

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7. Droit applicable & juridiction compétente

Le présent site est régi par le droit suisse.
En cas de litige, et après tentative de résolution à l’amiable, le for juridique est établi à Genève (Suisse).

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